Marque expirée - Marque en non vigueur

CALX
SOCIETE ANONYME DE GESTION DES EAUX DE PARIS (SAGEP)

Numéro de dépôt :
3402226
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
CALX de SOCIETE ANONYME DE GESTION DES EAUX DE PARIS (SAGEP

Présentation de la marque CALX

Déposée le 6 janvier 2006 par la société SOCIETE ANONYME DE GESTION DES EAUX DE PARIS (SAGEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALX »

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DE GESTION DES EAUX DE PARIS (SAGEP domicilié(e) 9 Rue Victor Schoelcher,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 874 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALX est expirée depuis le 6 janvier 2016.

SOCIETE ANONYME DE GESTION DES EAUX DE PARIS (SAGEP a également déposé les autres marques suivantes : DENITFER , SAGEP , PRIMEVERE , (Marque figurative) , EAU DE PARIS , PAVILLON DE L'EAU , LEAULA , CHANTIER EAU DE PARIS


SOCIETE ANONYME DE GESTION DES EAUX DE PARIS (SAGEP) - 9 Rue Victor Schoelcher,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 339874703


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Inscription le 23 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519315 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 26 septembre 2013 - Changement d'adresse n°609544 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-26

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendements des sols ; fertilisants des sols agricoles ; amendement calcique issu du traitement de l'eau potable destiné à l'agriculture ; cyamide calcide [engrais] ; sels [engrais] ; tartre non à usage pharmaceutique. Épandage, aérien ou non, d'engrais, de produits d'amendement des sols agricoles et de produits chimiques destinés à l'agriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.